Historique du mariage en France : Comment etait regit votre contrat ?

Historique du mariage en France : Comment etait regit votre contrat ?

Le droit une famille va etre profondement reforme par le droit de la Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes en liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme une Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents i  propos des enfants. Il convient voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’la famille paraissent correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique seront mis c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe d’la famille et la hierarchisation.

J’ai formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

  • Le consensualisme c’est le principe d’apri?s lequel 1 accord est forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme pourra avoir une importance mais seulement Afin de l’etablissement d’la preuve de l’accord.
  • Le formalisme est le principe d’apres lequel un contrat reste valide que si la plupart conditions de forme paraissent respectees (surtout l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.

Notre formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

Le choix des conjoints est un certain temps reste en France controle etroitement via des familles qui veulent eviter les mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a designer l’enfant en famille avec laquelle i§a souhaite s’allier. Notre mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un conseil individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des dames. Depuis une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.

Notre conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i  propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et les theologiens posent le principe d’une liberte absolue du mariage.

Le principe et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre tri des conjoints car celle-ci souhaite valoriser l’intermediaire matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour votre il convient que des conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a Notre concupiscence (pecher de la chair).

Les relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit les relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage est votre lien sacre, Dieu ayant consacre les liens entre l’Homme et l’actrice. De votre avis, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du 13eme siecle reste valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc jamais une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme reste la pour solidifier le lien du couple et pour valoriser la famille via mariage de preference a la famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant Afin de l’actrice que Afin de l’homme. Les mineurs ont la possibilite de egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit nullement intervenir, la seule condition posee reste que les conjoints soient chretiens.

Pour ce qui concerne des temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements seront d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 ans pour les filles et 14 ans Afin de les garcons et l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres certains histories, reste d’eclater Quelques patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent leur patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a penser les mariages entre parrains et marraines et aussi la parente par alliance (interdiction de se marier avec son beau frere).

Mes effets du consensualisme

Du opinion juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Il semble valide du seul fait de l’echange des consentements. Selon les regions de France, ils font des ceremonies de mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce sont juste des usages. Les epoux font des celebrations religieuses Afin de donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe . S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile une mariee. Dans l’usage, il va i?tre courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent pas des obligations juridiques.